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Enregistrement comptable de la sous-traitance en Belgique

La plupart des entreprises localisées dans la ville d’Ixelles ont la possibilité de recourir aux services des sous-traitants. D’une manière générale, la sous-traitance représente une opération par laquelle une structure confie l’exécution d’une partie de ses travaux à une autre entité. Ce dossier vous proposera d’étudier la comptabilisation des charges des entreprises liées à la sous-traitance.

Étapes à suivre pour comptabiliser la sous-traitance à Ixelles

La sous-traitance revêt trois formes différentes : la sous-traitance administrative, la sous-traitance générale et les achats de sous-traitance introduits dans le tarif direct des ventes. Les sociétés de services et les entreprises industrielles à Ixelles recourent parfois à la sous-traitance refacturable et se servent du compte 60. Le coût de production se forme lorsque les prestations de services, travaux et études sont inclus dans le cycle de fabrication. Ces comptes doivent être renfermés dans les achats et les revenus facturés dans le compte 70.

Le cabinet d’expertise comptable à Ixelles procède en effet à l’écriture comptable des achats d’études et de prestations de services. Le professionnel spécialisé en comptabilité débite en ce sens le compte 604 « achats d’études et prestations de services », le compte 44566 « TVA sur autres biens et services » et crédite le compte 401 « fournisseurs ».

En matière de traitement comptable des travaux et matériels, l’expert-comptable à Ixelles complète le compte 605 « achats de matériel, équipements et travaux » ainsi que le compte 44566 « TVA sur autres biens et services » au débit, et le compte 401 « fournisseurs » au crédit.

Démarches de comptabilisation de la sous-traitance générale à Ixelles

L’expert-comptable s’exerçant au sein d’un cabinet d’expertise comptable à Ixelles, Saint-Gilles ou à Bruxelels enregistre les charges de sous-traitance non introduites dans la somme de confection de bien et services dans le compte 611 de l’entreprise.

Ce compte peut concerner par exemple les études pour la satisfaction des besoins à l’intérieur de la société. Cela peut s’agir également de diverses prestations de sous-traitance en matière de sécurité. Parfois, le compte 611 peut se rattacher de la contribution versée par les producteurs de DEEE en Ixelles ou équipements électriques et électroniques à un éco-organismes.

La comptabilisation comptable de la sous-traitance générale se déroule de façon particulière. L’expert en comptabilité débite le compte 611 « sous-traitance générale », le compte 44566 « TVA sur autres biens et services ». En contrepartie, il doit créditer le compte 401 « fournisseurs » de l’entreprise.

Procédures à suivre pour l’enregistrement comptable de la sous-traitance administrative

La sous-traitance administrative constitue une charge externe et non une charge d’achat. Cette opération peut s’agir de sous-traitance de prestations comptables ou administratives. Son écriture comptable doit se réaliser de manière spécifique.

Le prestataire comptable débitera en effet le compte 628 « divers », le compte 44566 « TVA sur autres biens et services ». Il doit créditer aussi le compte 401 « fournisseurs » de son entreprise cliente. En matière de fiscalité, la TVA n’est récupérable qu’au moment du paiement sauf option du prestataire au régime de la TVA lié aux débits.

 

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